Questions de parlementaires, Veille sociétale

Questions de parlementaires

07 déc. 2011


Quelques questions de parlementaires et les réponses des ministères de l’agriculture ou de l’environnement.

Dérogations accordées abusivement ? : D Bousquet à l’Assemblée Nationale

Simplification attendue pour les préparations naturelles peu préoccupantes : F Hillmeyer à l’Assemblée Nationale

Abeilles et autorisation du Cruiser : O Dosne, D Garrigue et JM Lefranc à l’Assemblée Nationale

– Reconnaissance des maladies professionnelles dues aux pesticides : RL Niculescu au Parlement Européen

Toxicité du glyphosate (Roundup) : A Chassaigne à l’Assemblée Nationale

Actions de l’État en faveur d’une agriculture sans pesticides : F Marc au Sénat

Escherichia coli (ECEH) : indemnisation des producteurs : ML Marcel à l’Assemblée Nationale

Lutte contre l’hylobe et la chenille processionnaire du pin : J Remiller et M Hunault à l’Assemblée Nationale

Action génotoxique de l’imidacloprid ? : K Arsenis au Parlement Européen

Insuffisance dans le dossier d’autorisation du glyphosate : G Watson au parlement Européen

Demande d’information sur l’utilisation et la vente de certains pesticides : B Eickhout au Parlement Européen

Quels moyens pour Ecophyto 2018 ? : G Ginesta à l’Assemblée Nationale

Intoxications par les pesticides (y compris domestiques) : M Liebgott à l’Assemblée Nationale